Claude Birraux

De: Claude Birraux
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
6°
personnalités choisies
en raison de leur compétence scientifique, technique, économique ou sociale, ou en matière d'information et de communication
Groupe:
Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
JORFTEXT000043892586(source JORF)
nomination
04 Août 202104/08/2021
De: Claude Birraux
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
6°
personnalités choisies
en raison de leur compétence scientifique, technique, économique ou sociale, ou en matière d'information et de communication
Groupe:
Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
JORFTEXT000030285596(source JORF)
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Birraux (Claude, François, Marie)
député honoraire de la Haute-Savoie ; 42 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Relations avec le Parlement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="42"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000026871328(source JORF)
nomination
01 Janvier 201301/01/2013
De: Claude Birraux
député
sur proposition de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et techniques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence dans les domaines d'activité de l'établissement
Groupe:
Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000019031232(source JORF)
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Claude Birraux
député
sur proposition de l'Office parlementaire des choix scientifiques et techniques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence dans les domaines d'activité de l'établissement
Groupe:
Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000775868(source JORF)
nomination
05 Janvier 200305/01/2003
De: Birraux (Claude)
député de la Haute-Savoie
Objet:
membres du comité de direction de l'Institut de protection et de sûreté nucléaire au Commissariat à l'énergie atomique
personnalités qualifiées
en raison de leur compétence
Groupe:
Commissariat à l'énergie atomique (CEA)
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000560758(source JORF)
nomination
10 Février 199910/02/1999
De: Birraux (Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
14o Présidents des conseils de rivages
Rivages des lacs
Groupe:
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
date_debut="1996-10-01"
conseil_administration
JORFTEXT000000549591(source JORF)
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Claude Birraux
député de la Haute-Savoie
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article L.O. 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre de l'équipement, des transports et du tourisme
Groupe:
Une mission temporaire auprès du ministre de l'équipement, des transports et du tourisme
JORFTEXT000000188795(source JORF)
charge
04 Avril 199504/04/1995
De: Birraux (Claude)
Objet:
membres du comité de direction de l'institut de protection et de sûreté nucléaire au Commissariat à l'énergie atomique
Groupe:
Commissariat à l'énergie atomique (CEA)
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000545646(source JORF)
nomination
04 Septembre 199304/09/1993
De: Birraux (Claude)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
14° Présidents des conseils de rivages
Lacs
Groupe:
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
date_debut="1993-06-01"
conseil_administration
JORFTEXT000000713546(source JORF)
nomination
19 Juin 199319/06/1993